MENTIONS LEGALES

    1. DESCRIPTION LEGALE DU PRESENT SITE WEB

    Selon la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique sont indiquées ci-dessous les informations légales concernant le site web BROADEN-HORIZONS.FR :

    Propriétaire : ARS BREVIS société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 Euros.

    • Siège social : MBE 211, 1 rue de Châteaudun, 45000 Orléans.
    • Numéro d’immatriculation au RCS: 831 462 890  C.S. ORLEANS
    • SIRET: 831 462 890 00011
    • Code NAF : 7911Z
    • TVA : La SAS ARS BREVIS bénéficie du régime de franchise en base de TVA et n’est donc pas redevable de cette taxe (TVA non applicable, article 293 B du CGI)
    • Assurance responsabilité civile professionnelle : MAAF, Police numéro 145001233 D 001

    Créateur : Yves L’Homer
    Responsable de la publication : Yves L’Homer  e-mail : contact@broaden-horizons.fr
    Webmaster : Yves L’Homer
    Hébergeur :  CloudWays Ltd. 52 Springvale. Pope Pius XII Street, Mosta, Malta
    Déclaration CNIL numéro : 2096644

    2. PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CREDITS

    Propriété intellectuelle du site BROADEN-HORIZONS.COM

    Le plan et la structure du site BROADEN-HORIZONS.COM sont la propriété de la SAS ARS BREVIS. Le contenu (notamment les textes, photos, illustrations, pages, écrans, icones, videos, fichiers son, scriptes…) du site est la propriété de la SAS ARS BREVIS et de ses partenaires. Le plan, la structure et le contenu du site BROADEN-HORIZONS.FR sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site BROADEN-HORIZONS.FR est strictement interdite sans l’autorisation expresse écrite préalable de la SAS ARS BREVIS.

    Crédits photos

    Les photos présentes sur le site BROADENS-HORIZON.FR sont la propriété de la SAS ARS BREVIS  et sont protégées par le copyright et les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction est interdite sans l’autorisation préalable de la SAS ARS BREVIS.

    Sont en exception :

    les 8 photos reproduisant des œuvres du musée des Beaux-arts d’Orléans qui sont sa propriété et reproduites avec son aimable autorisation : Musée des Beaux-Arts d’Orléans : http://musees.regioncentre.fr/les-musees/musee-des-beaux-arts-d-orleans. Crédit photos François Lauginie sauf pour la photo du Vélasquez.

    Les photos des affiches officielles des expositions temporaires des musées d’Orléans (musée des Beaux-arts, hôtel Cabu) sont reproduites avec leur aimable autorisation : musée des Beaux-Arts d’Orléans : http://musees.regioncentre.fr/les-musees/musee-des-beaux-arts-d-orleans ; hôtel Cabu : http://musees.regioncentre.fr/les-musees/hotel-cabu-musee-d-histoire-et-d-archeologie. Pour l’affiche de l’exposition « Rodin sous l’oeil du photographe Emmanuel Berry » crédit Emmanuel Berry.

    La photo du Saint-Paul de Vélasquez  ©  Museu Nacional d’Art de Catalunya repris du Web del Museu Nacional d’Art de Catalunya de Barcelona, http://www. museunacional.cat

    La photo de L’ Allégorie de La Musique de Laurent de La Hyre © Metropolitan Museum of Art de New York.

    Les photos libres de droit fournis par le site unsplash.com : photos par Mario Purisic  par rawpixel.com par Chris Palomar  par Anthony DELANOIX  par Joanna Kosinska par Clem Onojeghuo  par Kris Atomic par malcolm lightbody.

    Crédits cartographie

    Les données cartographiques du site et des supports qu’il produit proviennent d’OpenStreetMap. Crédit : « © les contributeurs d’OpenStreetMap » – http://www.openstreetmap.org/copyright.
    OpenStreetMap est un ensemble de données ouvertes, disponibles sous licence libre Open Data Commons Open Database License (ODbL).
    Les Données OpenStreetMap proviennent du cadastre: Crédit : Source=cadastre-dgi-fr source : Direction Générale des Impôts – Cadastre. Mise à jour : 2016

    3. CGU et CGV

    Les CGU (conditions générales d’utilisation) sont indiquées au point 3 des CGV (Conditions générales de ventes).

    4. COOKIES

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